Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYTOPE
Mr Philippe LEGOIT

Numéro de dépôt :
93471774
Date de dépôt :
09/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2003

Présentation de la marque OXYTOPE

Déposée le 9 juin 1993 par monsieur Philippe LEGOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXYTOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est monsieur Philippe LEGOIT domicilié(e) 44 bis avenue Anatole France, 93140 BONDY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERTGAS Industries Mr Philippe LEGOIT - France.

La marque OXYTOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471774.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYTOPE est expirée depuis le 9 juin 2003.

Philippe LEGOIT a également déposé les autres marques suivantes : Sertronic


Mr Philippe LEGOIT - 44 bis avenue Anatole France, 93140 BONDY - France


SERTGAS Industries Mr Philippe LEGOIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Unité de purification de l'air contenant de l'hydrogène et/ou ses isotopes