Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SOUS LA LUNE"
PHILIPPE LEFEVERE

Numéro de dépôt :
1623385
Date de dépôt :
27/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/1998

Présentation de la marque "SOUS LA LUNE"

Déposée le 27 juin 1988 par PHILIPPE LEFEVERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "SOUS LA LUNE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PHILIPPE LEFEVERE, domicilié(e) 7 AV ROZEE, 95110 SANNOIS - France.

La marque "SOUS LA LUNE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SOUS LA LUNE" est expirée depuis le 27 juin 1998.


PHILIPPE LEFEVERE - 7 AV ROZEE, 95110 SANNOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.