Marque enregistrée - Marque en vigueur

bionet Le spécialiste du nettoyage dans le respect de l'environnement
Monsieur philippe LE SAINT

Numéro de dépôt :
4574257
Date de dépôt :
08/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2029
bionet Le spécialiste du nettoyage dans le respect de l\'environnement de philippe LE SAINT

Présentation de la marque bionet Le spécialiste du nettoyage dans le respect de l'environnement

Déposée par voie électronique le 8 août 2019 par monsieur philippe LE SAINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bionet Le spécialiste du nettoyage dans le respect de l'environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est monsieur philippe LE SAINT domicilié(e) 67 COURS MIRABEAU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bionet, Monsieur philippe LE SAINT domicilié(e) 67 COURS MIRABEAU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque bionet Le spécialiste du nettoyage dans le respect de l'environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4574257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bionet Le spécialiste du nettoyage dans le respect de l'environnement arrivera à expiration en date du 8 août 2029.


Monsieur philippe LE SAINT - 67 COURS MIRABEAU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


bionet, Monsieur philippe LE SAINT - 67 COURS MIRABEAU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de véhicules ; désinfection ;

Distribution (livraison de produits) ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.