Marque expirée - Marque en non vigueur

Gustave… Le goût du pain! PAIN A L'ANCIENNE CUIT AU FEU DE BOIS
Philippe LE PAPE

Numéro de dépôt :
3663262
Date de dépôt :
22/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2019
Gustave… Le goût du pain! PAIN A L\'ANCIENNE CUIT AU FEU DE BOIS de Philippe LE PAPE

Présentation de la marque Gustave… Le goût du pain! PAIN A L'ANCIENNE CUIT AU FEU DE BOIS

Déposée le 22 juillet 2009 par Philippe LE PAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gustave… Le goût du pain! PAIN A L'ANCIENNE CUIT AU FEU DE BOIS »

Le déposant est Philippe LE PAPE domicilié(e) Lieu dit LA MILANDRIE - 49370 - LE LOUROUX BECONNAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe LE PAPE domicilié(e) Lieu dit LA MILANDRIE - 49370 - LE LOUROUX BECONNAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gustave… Le goût du pain! PAIN A L'ANCIENNE CUIT AU FEU DE BOIS est expirée depuis le 22 juillet 2019.


Philippe LE PAPE - Lieu dit LA MILANDRIE - 49370 - LE LOUROUX BECONNAIS - France


Philippe LE PAPE - Lieu dit LA MILANDRIE - 49370 - LE LOUROUX BECONNAIS - France


Republication pour erratum - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Errata de la publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ;