Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ABEILLES DES PAYS DE LA LOIRE
Monsieur Philippe Le Duff

Numéro de dépôt :
4575215
Date de dépôt :
14/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2029
LES ABEILLES DES PAYS DE LA LOIRE de Philippe Le Duff

Présentation de la marque LES ABEILLES DES PAYS DE LA LOIRE

Déposée par voie électronique le 14 août 2019 par monsieur Philippe Le Duff auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ABEILLES DES PAYS DE LA LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-36 du 6 septembre 2019.

Le déposant est monsieur Philippe Le Duff domicilié(e) Les Loges - 35170 - Bruz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARR domicilié(e) 2-6 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque LES ABEILLES DES PAYS DE LA LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4575215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ABEILLES DES PAYS DE LA LOIRE arrivera à expiration en date du 14 août 2029.

Philippe Le Duff a également déposé les autres marques suivantes : L' Académie des Abeilles & du BIO , MERVEILLES DE BRETAGNE , LES ABEILLES DE BRETAGNE , REINES de BRETAGNE , API NORMANDIE , CUISINE DES TERROIRS DE FRANCE , Toqué de la graine , LES ABEILLES DE , NATURE NECTAR , LES REINES DES PAYS DE LA LOIRE


Monsieur Philippe Le Duff - Les Loges - 35170 - Bruz - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARR - 2-6 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Pâtisseries et confiseries, biscuits, gâteaux, pain d'épices ; chocolat ; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires ; sucre, sirop de mélasse ; caramels ; caramel ; crème au caramel ; pâte à tartiner au caramel.