Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERME D'EDEN
PHILIPPE LE DUFF

Numéro de dépôt :
3847844
Date de dépôt :
21/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/07/2021
FERME D\'EDEN de PHILIPPE LE DUFF

Présentation de la marque FERME D'EDEN

Déposée le 21 juillet 2011 par PHILIPPE LE DUFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « FERME D'EDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est PHILIPPE LE DUFF domicilié(e) Les Loges - 35170 - BRUZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE LE DUFF domicilié(e) Les Loges - 35170 - BRUZ - France.

La marque FERME D'EDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME D'EDEN est expirée depuis le 21 juillet 2021.

PHILIPPE LE DUFF a également déposé les autres marques suivantes : L' Académie des Abeilles & du BIO , MERVEILLES DE BRETAGNE , LES ABEILLES DE BRETAGNE , REINES de BRETAGNE , API NORMANDIE , CUISINE DES TERROIRS DE FRANCE , Toqué de la graine , LES ABEILLES DE , NATURE NECTAR , LES REINES DES PAYS DE LA LOIRE


PHILIPPE LE DUFF - Les Loges - 35170 - BRUZ - France


PHILIPPE LE DUFF - Les Loges - 35170 - BRUZ - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; herbes médicinales ; compléments alimentaires ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; (tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).

Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, polygonacées, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Plats cuisinés à base de légumes, de poissons et de viande. Oeufs de poule élevés en libre parcours. (Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus). Tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ”.

Farine et préparations faites de céréales, de polygonacées, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, sorbets (glaces alimentaires) ; plats cuisinés à base de pâte, de pâte alimentaire ou de riz, desserts (à savoir pâtisserie), miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces. Sandwiches, pizzas ; crêpe ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; viandes “ galettes (crêpes) ” boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. (Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; agrumes ; polygonacées. (Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus) : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ”.

Boissons de fruits et jus de fruits ; jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; alcools ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Eaux minérales plates et gazeuses. (Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus) : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. ”

Restauration alimentaire biologique : restauration à table et rapide. Traiteurs, restauration pour catering (aérien trains avions aéroports), services de bars. Restauration pour hôtellerie logements temporaires. Restauration pour maisons de retraite pour personnes âgées. (Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).