Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE LA FOURCHE A LA FOURCHETTE
M. PHILIPPE LE DUFF

Numéro de dépôt :
3888951
Date de dépôt :
16/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2022
DE LA FOURCHE A LA FOURCHETTE de PHILIPPE LE DUFF

Présentation de la marque DE LA FOURCHE A LA FOURCHETTE

Déposée le 16 janvier 2012 par monsieur PHILIPPE LE DUFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE LA FOURCHE A LA FOURCHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est monsieur PHILIPPE LE DUFF domicilié(e) LES LOGES - 35170 - BRUZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DE LA FOURCHE A LA FOURCHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE LA FOURCHE A LA FOURCHETTE est expirée depuis le 16 janvier 2022.

PHILIPPE LE DUFF a également déposé les autres marques suivantes : L' Académie des Abeilles & du BIO , MERVEILLES DE BRETAGNE , LES ABEILLES DE BRETAGNE , REINES de BRETAGNE , API NORMANDIE , CUISINE DES TERROIRS DE FRANCE , Toqué de la graine , LES ABEILLES DE , NATURE NECTAR , LES REINES DES PAYS DE LA LOIRE


M. PHILIPPE LE DUFF - LES LOGES - 35170 - BRUZ - France


SCAN Avocats AARPI, - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 22 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°714181 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-22

Inscription le 21 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791029 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinféctants ; produits pour la déstruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Bains médicinaux ; herbes médicinales ; compléments alimentaires ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; (tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus) ;

Extraits de viandes ; fruits et légumes conservés ; polygonacées, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés à base de légumes, de poisson et de viande. Oeufs de poule élevés en libre parcours. (Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus). Tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme ;

Farines et préparations faites de céréales, de polygonacées, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, sorbets (glaces alimentaires) ; plats cuisinés à base de pâte, de pâte alimentaire ou de riz, desserts (à savoir pâtisserie), miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces. Sandwiches, pizzas ; crêpes ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; viandes “ galettes (crêpes) ”, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. (Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus) ;

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; agrumes ; polygonacées. (Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus) : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de la ferme ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; alcools ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Eaux minérales plates et gazeuses. (Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus) : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme ;

Restauration alimentaire biologique : restauration à table et rapide ; traiteur, restauration pour catering (aériens trains avions aéroport), services de bars ; restauration pour hôtellerie logements temporaires ; restauration pour maison de retraite pour personnes âgées. (Tous ces produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).