Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Castillo del sol
PHILIPPE LE CHATEL, SARL

Numéro de dépôt :
4110910
Date de dépôt :
07/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/08/2024
Castillo del sol de PHILIPPE LE CHATEL

Présentation de la marque Castillo del sol

Déposée le 7 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILIPPE LE CHATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Castillo del sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILIPPE LE CHATEL domicilié(e) CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 713 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE LE CHATEL, M. VELLAS NICOLAS domicilié(e) CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France.

La marque Castillo del sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Castillo del sol est expirée depuis le 7 août 2024.

PHILIPPE LE CHATEL a également déposé les autres marques suivantes : Philippe Le Chatel


PHILIPPE LE CHATEL, SARL - CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France - SIREN 442713715


PHILIPPE LE CHATEL, M. VELLAS NICOLAS - CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648717 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de vente au détail de : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, parfum, eaux de toilette, produits pour parfumer le linge, extraits de fleurs et de plantes, bases pour parfums de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumées, encens, eaux de senteur, huiles pour la parfumerie, shampooings, huiles à usage cosmétique, crèmes, laits pour le corps, laits de toilette, pommade à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels pour le bain non à usage médical, désodorisants à usage personnel, substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, aliments pour bébés, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres végétales comestibles (non-nutritives), préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucre à usage médical, suppléments alimentaires minéraux, viande et extraits de viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, compléments alimentaires à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; substances diététiques à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait, soupes, potages, pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, café, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, pâtes alimentaires ; compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, céréales préparées pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les huiles essentielles, pâte d'amandes, biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées, infusions non médicinales, muesli, semoule, flans, produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, aliments pour animaux, animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles, malt, amandes, arachides (fruits), noisettes, noix, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées), bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops pour boissons, boissons isotoniques, jus de légumes, cocktails sans alcool.