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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPPE LE BAC
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PHILIPPE LE BAC, SAS

Numéro de dépôt :
3929970
Date de dépôt :
26/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/06/2022
Marque figurative de PHILIPPE LE BAC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPPE LE BAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPPE LE BAC domicilié(e) 26 RUE POISSONNIERE - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 472 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE LE BAC, M. LAURENT COUTURE domicilié(e) 26 RUE POISSONNIERE - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929970.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 juin 2022.


PHILIPPE LE BAC, SAS - 26 RUE POISSONNIERE - 75002 - PARIS - France - SIREN 382472116


PHILIPPE LE BAC, M. LAURENT COUTURE - 26 RUE POISSONNIERE - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.