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Marques déposées par philippe LAUBY
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ARTIPAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTIPAIN
philippe LAUBY

Numéro de dépôt :
3648613
Date de dépôt :
04/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2019
ARTIPAIN de philippe LAUBY

Présentation de la marque ARTIPAIN

Déposée le 4 mai 2009 par philippe LAUBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIPAIN »

Le déposant est philippe LAUBY domicilié(e) 10 rue du Chemin Vert - 95280 - JOUY LE MOUTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, philippe LAUBY domicilié(e) 10 rue du Chemin Vert - 95280 - JOUY LE MOUTIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIPAIN est expirée depuis le 4 mai 2019.


philippe LAUBY - 10 rue du Chemin Vert - 95280 - JOUY LE MOUTIER - France


philippe LAUBY - 10 rue du Chemin Vert - 95280 - JOUY LE MOUTIER - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521125 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

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