Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROSE DE PEROUGES
M. PHilippe LAPERRIERE
M. Richard LAPERRIERE

Numéro de dépôt :
4362199
Date de dépôt :
17/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ROSE DE PEROUGES de PHilippe LAPERRIERE

Présentation de la marque ROSE DE PEROUGES

Déposée par voie électronique le 17 mai 2017 par monsieur PHilippe LAPERRIERE et monsieur Richard LAPERRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSE DE PEROUGES »

Les déposants sont monsieur PHilippe LAPERRIERE domicilié(e) 210 RD 1006 - 38070 - St QUENTIN FALLAVIER - France et monsieur Richard LAPERRIERE domicilié(e) 210 RD 1006 - 38070 - St QUENTIN FALLAVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Richard LAPERRIERE domicilié(e) 210 RD 1006 - 38070 - St QUENTIN FALLAVIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PHilippe LAPERRIERE a également déposé les autres marques suivantes : JET SET , GOOD MORNING , BELLAGIO , PLEIN SOLEIL , JUBILE LAPERRIERE , L ROSERAIE LAPERRIERE CREATEUR DE ROSES DEPUIS 1864 , PIERRE BONNARD


M. PHilippe LAPERRIERE - 210 RD 1006 - 38070 - St QUENTIN FALLAVIER - France

M. Richard LAPERRIERE - 210 RD 1006 - 38070 - St QUENTIN FALLAVIERE - France


M. Richard LAPERRIERE - 210 RD 1006 - 38070 - St QUENTIN FALLAVIER - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 3 janvier 2019 - Rejet total n°744289 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-03

Plantes ; arbres (végétaux) ; Roses et rosiers ainsi que leur matériel de multiplication à savoir greffons, boutures,ou tout autre partie des rosiers.