Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPOLIT LITIERE VEGETALE BIODEGRADABLE
PHILIPPE LAMERANT

Numéro de dépôt :
3247446
Date de dépôt :
22/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2013
COPOLIT LITIERE VEGETALE BIODEGRADABLE de PHILIPPE LAMERANT

Présentation de la marque COPOLIT LITIERE VEGETALE BIODEGRADABLE

Déposée le 22 septembre 2003 par PHILIPPE LAMERANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COPOLIT LITIERE VEGETALE BIODEGRADABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est PHILIPPE LAMERANT domicilié(e) B.P. 35,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE LAMERANT domicilié(e) B.P. 35,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France.

La marque COPOLIT LITIERE VEGETALE BIODEGRADABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPOLIT LITIERE VEGETALE BIODEGRADABLE est expirée depuis le 22 septembre 2013.

PHILIPPE LAMERANT a également déposé les autres marques suivantes : thermolin


PHILIPPE LAMERANT - B.P. 35,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France


PHILIPPE LAMERANT - B.P. 35,27110 LE NEUBOURG - 27110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Huiles et graisses industrielles lubrifiants, produit pour absorber, arroser, lier à la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteur) et matières éclair, bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu, gaz d'éclairage. Produits agricole, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais semences (graines) plantes et fleurs naturel aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plans, arbres (végétaux) agrumes, bois brûts, plantes séchées pour la décoration, fourrages.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.