Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S'CAROLINE
Numéro de dépôt :
1268541
Date de dépôt :
12/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/1994
Présentation de la marque S'CAROLINE
Déposée le 12 avril 1984 par Philippe LALONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S'CAROLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque S'CAROLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S'CAROLINE est expirée depuis le 12 avril 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38