Marque expirée - Marque en non vigueur

Le CH'ti CHAriVAri Spécialités Savoyardes
Philippe L'Herminé

Numéro de dépôt :
3395016
Date de dépôt :
01/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
01/12/2015
Le CH\'ti CHAriVAri Spécialités Savoyardes de Philippe L\'Herminé

Présentation de la marque Le CH'ti CHAriVAri Spécialités Savoyardes

Déposée le 1 décembre 2005 par Philippe L'Herminé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Le CH'ti CHAriVAri Spécialités Savoyardes »

Le déposant est Philippe L'Herminé domicilié(e) 3 rue du Doyen,62200 BOULOGNE SUR MER - 62200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe L'Herminé domicilié(e) 3 rue du Doyen,62200 BOULOGNE SUR MER - 62200 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le CH'ti CHAriVAri Spécialités Savoyardes est expirée depuis le 1 décembre 2015.


Philippe L'Herminé - 3 rue du Doyen,62200 BOULOGNE SUR MER - 62200 - France


Philippe L'Herminé - 3 rue du Doyen,62200 BOULOGNE SUR MER - 62200 - France


Inscription le 10 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470514 - Publication au BOPI 2008-03-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

« Viande, poisson, volaillles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; pommes et poires bénéficiant de l'indication Géographique Protégée Pommes et Poires de Savoie ; légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes élaborées à partir de pommes et/ou poires bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée Pommes et Poires de Savoie ; œufs, lait, produits laitiers à l'exception des fromages et du beurre ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée Tomme de Savoie et de l'Appellation d'Origine Protégée Reblochon de Savoie ; boissons lactées où le lait prédomine ».Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;« Vins et eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine contrôlée “ Vin de Savoie ”, “ Roussette de Savoie ”, “ Eaux-de-vie de marc de Savoie ”, “ Eaux-de-vie de vin de Savoie ”.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.