Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASSE AFFAIRE
Philippe JOREAU

Numéro de dépôt :
3150728
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2012
CLASSE AFFAIRE de Philippe JOREAU

Présentation de la marque CLASSE AFFAIRE

Déposée le 28 février 2002 par Philippe JOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLASSE AFFAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est Philippe JOREAU domicilié(e) 32 rue Louis Besquel,94300 Vincennes - 94300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe JOREAU domicilié(e) 32 rue Louis Besquel,94300 VINCENNES - 94300 - France.

La marque CLASSE AFFAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASSE AFFAIRE est expirée depuis le 28 février 2012.


Philippe JOREAU - 32 rue Louis Besquel,94300 Vincennes - 94300 - France


Philippe JOREAU - 32 rue Louis Besquel,94300 VINCENNES - 94300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Housses pour sièges Housses pour sièges de véhicules

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).