Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADVERTISEAT BY NVC
M. philippe joreau

Numéro de dépôt :
4020706
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2023
ADVERTISEAT BY NVC de philippe joreau

Présentation de la marque ADVERTISEAT BY NVC

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2013 par monsieur philippe joreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADVERTISEAT BY NVC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est monsieur philippe joreau domicilié(e) 6 Passage du square - 92160 - antony - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. philippe joreau domicilié(e) 6 Passage du square - 92160 - antony - France.

La marque ADVERTISEAT BY NVC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020706.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADVERTISEAT BY NVC est expirée depuis le 18 juillet 2023.


M. philippe joreau - 6 Passage du square - 92160 - antony - France


M. philippe joreau - 6 Passage du square - 92160 - antony - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique.