Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHELIE
M. Philippe Jego, Agissant pour le compte de la société "ORTHELIE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3898942
Date de dépôt :
21/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/02/2022
ORTHELIE de Philippe Jego

Présentation de la marque ORTHELIE

Déposée le 21 février 2012 par monsieur Philippe Jego auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ORTHELIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur Philippe Jego domicilié(e) ZA Bournazeau, Bournazeau - 87700 - Saint Priest sous Aixe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Jego domicilié(e) ZA Bournazeau, Bournazeau - 87700 - Saint Priest sous Aixe - France.

La marque ORTHELIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHELIE est expirée depuis le 21 février 2022.


M. Philippe Jego, Agissant pour le compte de la société "ORTHELIE" en cours de formation - ZA Bournazeau, Bournazeau - 87700 - Saint Priest sous Aixe - France


M. Philippe Jego - ZA Bournazeau, Bournazeau - 87700 - Saint Priest sous Aixe - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.