Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA DETECT
Monsieur PHILIPPE Jean-Marc

Numéro de dépôt :
1663392
Date de dépôt :
23/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2001
AQUA DETECT de PHILIPPE Jean-Marc

Présentation de la marque AQUA DETECT

Déposée le 23 mai 1991 par monsieur PHILIPPE Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUA DETECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PHILIPPE Jean-Marc domicilié(e) 45 rue de la Division Leclerc, 91380 CHILLY-MAZARIN - France.

La marque AQUA DETECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663392.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA DETECT est expirée depuis le 23 mai 2001.

PHILIPPE Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , KEO


Monsieur PHILIPPE Jean-Marc - 45 rue de la Division Leclerc, 91380 CHILLY-MAZARIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Appareils et et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information; extincteurs