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Marques déposées par Philippe JAY
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Mosaïc
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mosaïc
Philippe JAY, Agissant pour le compte de la société “ “ Ecurie Mosaic ” ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3692572
Date de dépôt :
19/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2019
Mosaïc de Philippe JAY

Présentation de la marque Mosaïc

Déposée le 19 novembre 2009 par Philippe JAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mosaïc »

Le déposant est Philippe JAY, Agissant pour le compte de la société “ “ Ecurie Mosaic ” ” en cours de formation domicilié(e) D 70 Le Fayou - 01330 - SAINTE OLIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe JAY domicilié(e) D 70 Le Fayou - 01330 - SAINTE OLIVE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mosaïc est expirée depuis le 19 novembre 2019.


Philippe JAY, Agissant pour le compte de la société “ “ Ecurie Mosaic ” ” en cours de formation - D 70 Le Fayou - 01330 - SAINTE OLIVE - France


Philippe JAY - D 70 Le Fayou - 01330 - SAINTE OLIVE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Animaux vivants ;

Activités sportives et culturelles ; services de loisir ; dressage d'animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.