Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARPEL ACCESSOIRES gaffe de l'élégance
Philippe JARJAYE

Numéro de dépôt :
3727930
Date de dépôt :
06/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2020
ARPEL ACCESSOIRES gaffe de l\'élégance de Philippe JARJAYE

Présentation de la marque ARPEL ACCESSOIRES gaffe de l'élégance

Déposée le 6 avril 2010 par Philippe JARJAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARPEL ACCESSOIRES gaffe de l'élégance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est Philippe JARJAYE domicilié(e) 26 route de Rodez - 12440 - LA SALVETAT PEYRALES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe JARJAYE domicilié(e) 26 route de Rodez - 12440 - LA SALVETAT PEYRALES - France.

La marque ARPEL ACCESSOIRES gaffe de l'élégance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727930.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPEL ACCESSOIRES gaffe de l'élégance est expirée depuis le 6 avril 2020.


Philippe JARJAYE - 26 route de Rodez - 12440 - LA SALVETAT PEYRALES - France


Philippe JARJAYE - 26 route de Rodez - 12440 - LA SALVETAT PEYRALES - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Enjoliveurs pour véhicules ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.