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Marques déposées par monsieur Philippe JANIOT
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DOMANOVA-MOTSANES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMANOVA-MOTSANES
Monsieur Philippe JANIOT

Numéro de dépôt :
4421911
Date de dépôt :
23/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2028
DOMANOVA-MOTSANES de Philippe JANIOT

Présentation de la marque DOMANOVA-MOTSANES

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2018 par monsieur Philippe JANIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMANOVA-MOTSANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est monsieur Philippe JANIOT domicilié(e) 7 Place John Rewald - 13100 - Aix en Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COASNES-PELLET, Madame Céline COASNES-PELLET domicilié(e) 100 rue Pierre Duhem - 13290 - Aix en Provence - France.

La marque DOMANOVA-MOTSANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMANOVA-MOTSANES arrivera à expiration en date du 23 janvier 2028.

Philippe JANIOT a également déposé les autres marques suivantes : DOMANOVA


Monsieur Philippe JANIOT - 7 Place John Rewald - 13100 - Aix en Provence - France


COASNES-PELLET, Madame Céline COASNES-PELLET - 100 rue Pierre Duhem - 13290 - Aix en Provence - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ;

Jus de fruits ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins d'appellation d'origine protégée.