Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Philippe JANIOT
/
DOMANOVA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMANOVA
Monsieur Philippe JANIOT

Numéro de dépôt :
4421902
Date de dépôt :
23/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2028
DOMANOVA de Philippe JANIOT

Présentation de la marque DOMANOVA

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2018 par monsieur Philippe JANIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est monsieur Philippe JANIOT domicilié(e) 7 place John Rewald - 13100 - Aix en Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COASNES-PELLET, Madame Céline COASNES-PELLET domicilié(e) 100 rue Pierre Duhem - 13290 - Aix en Provence - France.

La marque DOMANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMANOVA arrivera à expiration en date du 23 janvier 2028.

Philippe JANIOT a également déposé les autres marques suivantes : DOMANOVA-MOTSANES


Monsieur Philippe JANIOT - 7 place John Rewald - 13100 - Aix en Provence - France


COASNES-PELLET, Madame Céline COASNES-PELLET - 100 rue Pierre Duhem - 13290 - Aix en Provence - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ;

Jus de fruits ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins d'appellation d'origine protégée.