Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASCOVIA
M. PHILIPPE JANIN

Numéro de dépôt :
3972859
Date de dépôt :
07/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2023
BASCOVIA de PHILIPPE JANIN

Présentation de la marque BASCOVIA

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2013 par monsieur PHILIPPE JANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASCOVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est monsieur PHILIPPE JANIN domicilié(e) BASCOGEL CENTRE ERLIA, ZONE DE JALDAY - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE JANIN domicilié(e) BASCOGEL CENTRE ERLIA, ZONE DE JALDAY - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France.

La marque BASCOVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972859.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASCOVIA est expirée depuis le 7 janvier 2023.

PHILIPPE JANIN a également déposé les autres marques suivantes : ERLITA , PYREDIS AU SOMMET DU GOUT , IPARDIS, S.L.U. , FAREOU


M. PHILIPPE JANIN - BASCOGEL CENTRE ERLIA, ZONE DE JALDAY - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France


M. PHILIPPE JANIN - BASCOGEL CENTRE ERLIA, ZONE DE JALDAY - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.