Marque enregistrée - Marque en vigueur

OYANA CREATEUR D AMBIANCE
M. PHILIPPE JAMINAIS

Numéro de dépôt :
4262765
Date de dépôt :
06/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2026
OYANA CREATEUR D AMBIANCE de PHILIPPE JAMINAIS

Présentation de la marque OYANA CREATEUR D AMBIANCE

Déposée par voie électronique le 6 avril 2016 par monsieur PHILIPPE JAMINAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OYANA CREATEUR D AMBIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est monsieur PHILIPPE JAMINAIS domicilié(e) 22 RUE DES EGLANTIERS - 49280 - LA TESSOUALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE JAMINAIS domicilié(e) 22 RUE DES EGLANTIERS - 49280 - LA TESSOUALLE - France.

La marque OYANA CREATEUR D AMBIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OYANA CREATEUR D AMBIANCE arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.

PHILIPPE JAMINAIS a également déposé les autres marques suivantes : CONCEPTLIGNE DESIGN & INNOVATION , ARTCHI-DECO , AMBELLYA


M. PHILIPPE JAMINAIS - 22 RUE DES EGLANTIERS - 49280 - LA TESSOUALLE - France


M. PHILIPPE JAMINAIS - 22 RUE DES EGLANTIERS - 49280 - LA TESSOUALLE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 7 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723327 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-05-07

Inscription le 7 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723326 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-05-07

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs .