Marque expirée - Marque en non vigueur

Deco Old Style
Philippe JACQUET
Sylvie JACQUET

Numéro de dépôt :
3491297
Date de dépôt :
27/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2017
Deco Old Style de Philippe JACQUET

Présentation de la marque Deco Old Style

Déposée le 27 mars 2007 par Philippe JACQUET et Sylvie JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Deco Old Style »

Les déposants sont Philippe JACQUET domicilié(e) 368 Chemin de Guillermont,38110 ST VICTOR DE CESSIEU - 38110 - France et Sylvie JACQUET domicilié(e) 368 chemin de Guillermont,38110 ST VICTOR DE CESSIEU - 38110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie JACQUET domicilié(e) 368 chemin de Guillermont,38110 ST VICTOR DE CESSIEU - 38110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Deco Old Style est expirée depuis le 27 mars 2017.

Philippe JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : HIGH teck


Philippe JACQUET - 368 Chemin de Guillermont,38110 ST VICTOR DE CESSIEU - 38110 - France

Sylvie JACQUET - 368 chemin de Guillermont,38110 ST VICTOR DE CESSIEU - 38110 - France


Sylvie JACQUET - 368 chemin de Guillermont,38110 ST VICTOR DE CESSIEU - 38110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale.