PHILIPPE JACQUART MARIE-FRANCE JACQUART NEE VILLERET
Numéro de dépôt :
3631937
Date de dépôt :
23/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2019
Présentation de la marque TOS TOUT Ô SELS
Déposée le 23 février 2009 par PHILIPPE JACQUART et MARIE-FRANCE JACQUART NEE VILLERET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOS TOUT Ô SELS »
Les déposants sont PHILIPPE JACQUART domicilié(e) 29 ROUTE DE JOIGNY,45320 COURTENAY - 45320 - France et MARIE-FRANCE JACQUART NEE VILLERET domicilié(e) 29 ROUTE DE JOIGNY,45320 COURTENAY - 45320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE JACQUART domicilié(e) 29 ROUTE DE JOIGNY,45320 COURTENAY - 45320 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOS TOUT Ô SELS est expirée depuis le 23 février 2019.
PHILIPPE JACQUART - 29 ROUTE DE JOIGNY,45320 COURTENAY - 45320 - France
MARIE-FRANCE JACQUART NEE VILLERET - 29 ROUTE DE JOIGNY,45320 COURTENAY - 45320 - France - SIREN 3
PHILIPPE JACQUART - 29 ROUTE DE JOIGNY,45320 COURTENAY - 45320 - France
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; Sels pour le bain non à usage médical ;
Gelées, confitures, compotes ; beurre ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; Sels de cuisine, pâtes à tartiner à base de chocolat ou de caramel à la fleur de sel.
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