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Marques déposées par monsieur Philippe JABOUIN
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DOMAINE BEAUSOLEIL Appellation Bordeaux Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BEAUSOLEIL Appellation Bordeaux Contrôlée
Monsieur Philippe JABOUIN

Numéro de dépôt :
1366085
Date de dépôt :
06/06/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/06/1996

Présentation de la marque DOMAINE BEAUSOLEIL Appellation Bordeaux Contrôlée

Déposée le 6 juin 1986 par monsieur Philippe JABOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE BEAUSOLEIL Appellation Bordeaux Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Philippe JABOUIN domicilié(e) 33 TIZAC DE LAPOUYADE. - France.

La marque DOMAINE BEAUSOLEIL Appellation Bordeaux Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BEAUSOLEIL Appellation Bordeaux Contrôlée est expirée depuis le 6 juin 1996.


Monsieur Philippe JABOUIN - 33 TIZAC DE LAPOUYADE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "DOMAINE BEAUSOLEIL".