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Marques déposées par monsieur Philippe Isselin
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Proenologie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Proenologie
M. Philippe Isselin

Numéro de dépôt :
4299169
Date de dépôt :
14/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2026
Proenologie de Philippe Isselin

Présentation de la marque Proenologie

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2016 par monsieur Philippe Isselin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Proenologie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Philippe Isselin domicilié(e) 51 Rue Boursault - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. philippe Isselin domicilié(e) 51 RUE Boursault - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Proenologie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Proenologie arrivera à expiration en date du 14 septembre 2026.


M. Philippe Isselin - 51 Rue Boursault - 75017 - Paris - France


M. philippe Isselin - 51 RUE Boursault - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.