Marque renouvelée - Marque en vigueur

13 A LA DOUZAINE
PHILIPPE isabelle

Numéro de dépôt :
3640100
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2029
13 A LA DOUZAINE de PHILIPPE isabelle

Présentation de la marque 13 A LA DOUZAINE

Déposée le 27 mars 2009 par PHILIPPE isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 13 A LA DOUZAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-19 du 7 mai 2009.

Le déposant est PHILIPPE isabelle domicilié(e) MOULIN DU BAND, RUE DU MOULIN DU BAND - 29670 - HENVIC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme PHILIPPE isabelle domicilié(e) MOULIN DU BAND, RUE DU MOULIN DU BAND - 29670 - HENVIC - France.

La marque 13 A LA DOUZAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3640100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 13 A LA DOUZAINE arrivera à expiration en date du 27 mars 2029.

PHILIPPE isabelle a également déposé les autres marques suivantes : LE GARD'MANGER , TREIZH A LA DOUZENN


PHILIPPE isabelle - MOULIN DU BAND, RUE DU MOULIN DU BAND - 29670 - HENVIC - France


Mme PHILIPPE isabelle - MOULIN DU BAND, RUE DU MOULIN DU BAND - 29670 - HENVIC - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2019 n°2719996 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-03

Inscription le 5 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781930 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-05

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux.