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Marques déposées par monsieur PHILIPPE HUET
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TERRAFLORE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRAFLORE
M. PHILIPPE HUET, Agissant pour le compte de la société "TERRAFLORE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4213420
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2025
TERRAFLORE de PHILIPPE HUET

Présentation de la marque TERRAFLORE

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2015 par monsieur PHILIPPE HUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRAFLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est monsieur PHILIPPE HUET domicilié(e) 12 RUE DE LA BILLETTE - 49630 - CORNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE HUET domicilié(e) 12 RUE DE LA BILLETTE - 49630 - CORNE - France.

La marque TERRAFLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 35 37 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAFLORE arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.


M. PHILIPPE HUET, Agissant pour le compte de la société "TERRAFLORE" en cours de formation - 12 RUE DE LA BILLETTE - 49630 - CORNE - France


M. PHILIPPE HUET - 12 RUE DE LA BILLETTE - 49630 - CORNE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Inscription le 21 novembre 2016 - Immatriculation de société n°689201 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21

Matériaux de construction métalliques, à savoir : éléments modulaires végétalisés destinés à l'ornementation, à l'isolation thermique, acoustique et hygrométrique de bâtiments ou de parties de bâtiments, en particulier de murs et de toits. Structures métalliques servant de support à l'assemblage de tels éléments. Cloisons métalliques, balcons métalliques, clôtures métalliques et claustras métalliques, transportables ou non, recouverts de tels éléments végétalisés ;

Matériaux de construction non métalliques, à savoir : éléments modulaires végétalisés destinés à l'ornementation, à l'isolation thermique, acoustique et hygrométrique de bâtiments ou de parties de bâtiments, en particulier de murs et de toits. Structures non métalliques servant de support à l'assemblage de tels éléments. Cloisons non métalliques, balcons non métalliques, clôtures non métalliques et claustras non métalliques, transportables ou non, recouverts de tels éléments végétalisés ;

Services de publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de rassemblement et de présentation de produits pour des tiers sur tout moyen de télécommunication à fin de vente à distance ; services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente par tout moyen de télécommunication ) d'éléments modulaires végétalisés destinés à l'ornementation, à l'isolation thermique, acoustique et hygrométrique de bâtiments ou de parties de bâtiments, en particulier de murs et de toits ; de structures servant de support à l'assemblage de tels éléments ; de cloisons, de claustras, de clôtures ; de balcons recouverts de tels éléments végétalisés ; de produits de traitement phytosanitaires, d'engrais, plantes arbustes, plantes vivaces et de substrats de culture ;

Travaux d'installation, de réparation et d'entretien de toits, de murs et plus généralement de toutes parois végétalisées ;

Service de décoration intérieure ;

Études de projets techniques liées à la conception de matériaux de construction métalliques ou non métalliques, à savoir : éléments modulaires végétalisés destinés à l'ornementation, à l'isolation thermique, acoustique et hygrométrique de bâtiments ou de parties de bâtiments, en particulier de murs et de toits, structures d'assemblage de tels éléments, clôtures, balcons, cloisons et claustras transportables ou non, recouverts de tels éléments végétalisés. Service de contrôle et d'évaluation des risques en matière de végétalisation de bâtiments ;

Service d'horticulture ou de jardinier paysagiste.