Déposée par voie électronique le 22 janvier 2013 par monsieur Philippe HOLTZSCHERER et monsieur Christophe TANGUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ART'N FOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Les déposants sont monsieur Philippe HOLTZSCHERER domicilié(e) 285 Chemin de Basset - 82370 - CORBARIEU - France et monsieur Christophe TANGUY domicilié(e) Le Mallegou - 81440 - LAUTREC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe HOLTZSCHERER domicilié(e) 285 Chemin de Basset - 82370 - CORBARIEU - France.
La marque ART'N FOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Philippe HOLTZSCHERER - 285 Chemin de Basset - 82370 - CORBARIEU - France
M. Christophe TANGUY - Le Mallegou - 81440 - LAUTREC - France
M. Philippe HOLTZSCHERER - 285 Chemin de Basset - 82370 - CORBARIEU - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires.
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