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Marques déposées par monsieur Philippe Heyraud
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La châtelaine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La châtelaine
M. Philippe Heyraud

Numéro de dépôt :
3939054
Date de dépôt :
05/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/08/2022
La châtelaine de Philippe Heyraud

Présentation de la marque La châtelaine

Déposée le 5 août 2012 par monsieur Philippe Heyraud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La châtelaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est monsieur Philippe Heyraud domicilié(e) route sous les vignes, Cormède - 63430 - Les martres d'artière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Heyraud domicilié(e) route sous les vignes, Cormède - 63430 - Les martres d'artière - France.

La marque La châtelaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La châtelaine est expirée depuis le 5 août 2022.


M. Philippe Heyraud - route sous les vignes, Cormède - 63430 - Les martres d'artière - France


M. Philippe Heyraud - route sous les vignes, Cormède - 63430 - Les martres d'artière - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.