Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTCAKE
Philippe HERNANDEZ

Numéro de dépôt :
99811966
Date de dépôt :
08/09/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2009

Présentation de la marque ARTCAKE

Déposée le 8 septembre 1999 par Philippe HERNANDEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTCAKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est Philippe HERNANDEZ, domicilié(e) 11 RUE LAPORTE, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE HERNANDEZ - France.

La marque ARTCAKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCAKE est expirée depuis le 8 septembre 2009.

Philippe HERNANDEZ a également déposé les autres marques suivantes : JIGSAW PLUS , LE ROSÉ DE MADAME DE S. , LE ROSE DE MADAME , DECODEZMOI.COM , LE ROSE DE MADAME DE F , L ANONYME , REVELOTO , LA VACHE QUI BOIT DU VIN... EN REGARDANT PASSER LES TRAINS.


Philippe HERNANDEZ - 11 RUE LAPORTE, 33000 BORDEAUX - France


PHILIPPE HERNANDEZ - France


Inscription le 6 février 2003 - Rejet partiel n°365275 - Publication au BOPI 2003-02-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Ordinateur Papier Pâtisserie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.