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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Philippe HERARD Philippe
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HM HUBERT MICHEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

HM HUBERT MICHEL
Philippe HERARD Philippe SAS

Numéro de dépôt :
98746048
Date de dépôt :
12/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2018

Présentation de la marque HM HUBERT MICHEL

Déposée le 12 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Philippe HERARD Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HM HUBERT MICHEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Philippe HERARD Philippe domicilié(e) 108 Grande Rue,10250 NEUVILLE S/SEINE (dossier no 2381513) - 10250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Philippe HERARD domicilié(e) 108 Grande Rue,10250 NEUVILLE S/S (dossier no 2381513) - 10250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HM HUBERT MICHEL est expirée depuis le 12 août 2018.


Philippe HERARD Philippe SAS - 108 Grande Rue,10250 NEUVILLE S/SEINE (dossier no 2381513) - 10250 - France - SIREN 302558754


SAS Philippe HERARD - 108 Grande Rue,10250 NEUVILLE S/S (dossier no 2381513) - 10250 - France


Renouvellement sans limitation le 7 août 2008 n°2381513 - Publication au BOPI 2008-08-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

- lin mousseux de qualité - blanc de blancs. - méthode traditionnelle.