Marque expirée - Marque en non vigueur

Construction Positive Soleole
PHILIPPE HANSEMANN

Numéro de dépôt :
3618239
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2018
Construction Positive Soleole de PHILIPPE HANSEMANN

Présentation de la marque Construction Positive Soleole

Déposée le 16 décembre 2008 par PHILIPPE HANSEMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Construction Positive Soleole »

Le déposant est PHILIPPE HANSEMANN domicilié(e) 33 COURS DE LA CHICANE - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE HANSEMANN domicilié(e) 33 COURS DE LA CHICANE - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Construction Positive Soleole est expirée depuis le 16 décembre 2018.


PHILIPPE HANSEMANN - 33 COURS DE LA CHICANE - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France


PHILIPPE HANSEMANN - 33 COURS DE LA CHICANE - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; production d'énergie ; service d'installation d'appareils de production d'énergies renouvelables.