Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XA.CE
Philippe HAMMES

Numéro de dépôt :
98742991
Date de dépôt :
23/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/07/2008

Présentation de la marque XA.CE

Déposée le 23 juillet 1998 par Philippe HAMMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « XA.CE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est Philippe HAMMES, domicilié(e) 6 allée Jean de la Bruyère, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe HAMMES - France.

La marque XA.CE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XA.CE est expirée depuis le 23 juillet 2008.

Philippe HAMMES a également déposé les autres marques suivantes : XAS


Philippe HAMMES - 6 allée Jean de la Bruyère, 78000 VERSAILLES - France


Philippe HAMMES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Logiciels ; progiciels ; appareils et instruments (autres qu'à usage médical) scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son et des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques optiques, magnéto-optiques ; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs, appareils conçus pour être utilisés avec des logiciels, des progiciels, des cartes magnétiques ou à puces, appareil pour le traitement de texte. Agences de presse et d'information. Communication multimédias. Communications par terminaux d'ordinateur ; édition de livres, de revues, de logiciels, de progiciels. Education ; formation ; publication sur support papier, disques, disquettes, Cédérom et réseau, recherche scientifique et industrielle, services juridiques ; programmation pour ordinateurs, centre serveur de bases de données, conception et réalisation de logiciels et progiciels ; consultation en matière d'ordinateur et de programmation pour ordinateurs ; gérance de droits d'usage ; concession de licences de propriété intellectuelle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.