Marque enregistrée - Marque en vigueur

C COLLECTIVITES & TERRITOIRES AU COEUR DE L'ACTUALITE DES DEPARTEMENTS ET DES REGIONS
Monsieur Philippe HADIDA

Numéro de dépôt :
4427044
Date de dépôt :
08/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2028
C COLLECTIVITES & TERRITOIRES AU COEUR DE L\'ACTUALITE DES DEPARTEMENTS ET DES REGIONS de Philippe HADIDA

Présentation de la marque C COLLECTIVITES & TERRITOIRES AU COEUR DE L'ACTUALITE DES DEPARTEMENTS ET DES REGIONS

Déposée par voie électronique le 8 février 2018 par monsieur Philippe HADIDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C COLLECTIVITES & TERRITOIRES AU COEUR DE L'ACTUALITE DES DEPARTEMENTS ET DES REGIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est monsieur Philippe HADIDA domicilié(e) 9 RUE JACQUARD - 93310 - le pré saint-gervais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe HADIDA domicilié(e) 9 RUE JACQUARD - 93310 - LE PRE ST GERVAIS - France.

La marque C COLLECTIVITES & TERRITOIRES AU COEUR DE L'ACTUALITE DES DEPARTEMENTS ET DES REGIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C COLLECTIVITES & TERRITOIRES AU COEUR DE L'ACTUALITE DES DEPARTEMENTS ET DES REGIONS arrivera à expiration en date du 8 février 2028.


Monsieur Philippe HADIDA - 9 RUE JACQUARD - 93310 - le pré saint-gervais - France


Monsieur Philippe HADIDA - 9 RUE JACQUARD - 93310 - LE PRE ST GERVAIS - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Appareils et instruments pour l'enseignement ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de réseautage social en ligne.