MAISONS FRANCE Habitat
Présentation de la marque MAISONS FRANCE Habitat
Déposée le 1 septembre 2000 par PHILIPPE GUENANCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « MAISONS FRANCE Habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MAISONS FRANCE Habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS FRANCE Habitat est expirée depuis le 1 septembre 2010.
PHILIPPE GUENANCIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-06
Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41