Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Sarafan
M. Philippe Gualter Mme. Inna GUALTER
Numéro de dépôt :
3961716
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Sarafan
Déposée par voie électronique le 16 novembre 2012 par monsieur Philippe Gualter et madame Inna GUALTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Sarafan »
Les déposants sont monsieur Philippe Gualter domicilié(e) 7 Rue Eiffel - 31700 - BLAGNAC - France et madame Inna GUALTER domicilié(e) 99 Rue Mitchurina - 08105 - Gorenka - Ukraine.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarafan France, M. Philippe GUALTER domicilié(e) 7 Rue Eiffel - 31700 - BLAGNAC - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sarafan France, M. Philippe GUALTER - 7 Rue Eiffel - 31700 - BLAGNAC - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°676952 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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