Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGROVALYS
M. philippe grevat, Agissant pour le compte de la société "EGELYS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3997743
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2023
AGROVALYS de philippe grevat

Présentation de la marque AGROVALYS

Déposée par voie électronique le 12 avril 2013 par monsieur philippe grevat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGROVALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur philippe grevat domicilié(e) 211 rue de la bezace - 69440 - Taluyers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. philippe grevat domicilié(e) 211 rue de la bezace - 69440 - Taluyers - France.

La marque AGROVALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROVALYS est expirée depuis le 12 avril 2023.

philippe grevat a également déposé les autres marques suivantes : EGELYS GREEN ENERGY EFFICIENCY


M. philippe grevat, Agissant pour le compte de la société "EGELYS" en cours de formation - 211 rue de la bezace - 69440 - Taluyers - France


M. philippe grevat - 211 rue de la bezace - 69440 - Taluyers - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Engrais pour les terres ; Fertilisants organiques ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.