Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCA
Monsieur Philippe GRAVISSE

Numéro de dépôt :
3990738
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
18/03/2023
ORCA de Philippe GRAVISSE

Présentation de la marque ORCA

Déposée le 18 mars 2013 par monsieur Philippe GRAVISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est monsieur Philippe GRAVISSE domicilié(e) 18 20 rue des Presles - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCA est expirée depuis le 18 mars 2023.

Philippe GRAVISSE a également déposé les autres marques suivantes : LIGHT CASCADE , CASCADE LUMINEUSE


Monsieur Philippe GRAVISSE - 18 20 rue des Presles - 75015 - PARIS - France


IP TRUST, - 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Inscription le 30 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786323 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30

Mélanges-maitre (dispersion de pigments ou colorants) pour la production de films et plaques en matières plastiques à usage agricole.

Feuilles en matières plastiques à usage agricole, films et couvertures (feuilles en matière plastique) en matière plastique à usage agricole.

Revêtement (matériaux de construction) en matière plastique pour serres agricoles.