ORCA
Présentation de la marque ORCA
Déposée le 18 mars 2013 par monsieur Philippe GRAVISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCA est expirée depuis le 18 mars 2023.
Philippe GRAVISSE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement avec modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Inscription le 30 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786323 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30