Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TAVAILLON
Numéro de dépôt :
1635996
Date de dépôt :
07/12/1990
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
07/12/2000
Présentation de la marque TAVAILLON
Déposée le 7 décembre 1990 par monsieur Philippe GRANIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « TAVAILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TAVAILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAVAILLON est expirée depuis le 7 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23