Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Philippe GOURAUD
/
Télé 3 Provinces
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Télé 3 Provinces
Philippe GOURAUD

Numéro de dépôt :
3787219
Date de dépôt :
02/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2020
Télé 3 Provinces de Philippe GOURAUD

Présentation de la marque Télé 3 Provinces

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2010 par Philippe GOURAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Télé 3 Provinces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est Philippe GOURAUD domicilié(e) 14 Rue de l'Aire Matté - 44190 - BOUSSAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe GOURAUD domicilié(e) 14 Rue de l'Aire Matté - 44190 - BOUSSAY - France.

La marque Télé 3 Provinces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Télé 3 Provinces est expirée depuis le 2 décembre 2020.


Philippe GOURAUD - 14 Rue de l'Aire Matté - 44190 - BOUSSAY - France


Philippe GOURAUD - 14 Rue de l'Aire Matté - 44190 - BOUSSAY - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées.