Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCOOTER GARONA 31 A Tolosa dempuèi 1960
Monsieur Philippe GONZALES

Numéro de dépôt :
4479889
Date de dépôt :
03/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2028
SCOOTER GARONA 31 A Tolosa dempuèi 1960 de Philippe GONZALES

Présentation de la marque SCOOTER GARONA 31 A Tolosa dempuèi 1960

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2018 par monsieur Philippe GONZALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCOOTER GARONA 31 A Tolosa dempuèi 1960 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Philippe GONZALES domicilié(e) 12 12 Rue Maryse Bastié - 31100 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe GONZALES domicilié(e) 12 Rue Maryse Bastié - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque SCOOTER GARONA 31 A Tolosa dempuèi 1960 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4479889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOOTER GARONA 31 A Tolosa dempuèi 1960 arrivera à expiration en date du 3 septembre 2028.

Philippe GONZALES a également déposé les autres marques suivantes : ATICO ENTREPRISE


Monsieur Philippe GONZALES - 12 12 Rue Maryse Bastié - 31100 - TOULOUSE - France


Monsieur Philippe GONZALES - 12 Rue Maryse Bastié - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Véhicules électriques ; vélomoteurs ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.