Déposée le 30 janvier 2008 par Philippe Gonet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VINS & VINAIGRES »
Le déposant est Philippe Gonet domicilié(e) 16 Grande rue - 39600 - ARBOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Gonet domicilié(e) 16 Grande rue - 39600 - ARBOIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINS & VINAIGRES est expirée depuis le 30 janvier 2018.
Philippe Gonet a également déposé les autres marques suivantes : V&V
Philippe Gonet - 16 Grande rue - 39600 - ARBOIS - France
Philippe Gonet - 16 Grande rue - 39600 - ARBOIS - France
Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-10
Republication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Vins, vinaigres.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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