Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PICVIGNE
Monsieur Philippe GERBAUD

Numéro de dépôt :
1630461
Date de dépôt :
29/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2000
PICVIGNE de Philippe GERBAUD

Présentation de la marque PICVIGNE

Déposée le 29 novembre 1990 par monsieur Philippe GERBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PICVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Philippe GERBAUD domicilié(e) Domaine de la Lagune, 33340 SAINT-GERMAIN-D'ESTUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque PICVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICVIGNE est expirée depuis le 29 novembre 2000.

Philippe GERBAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER SAINT-GENES , PICVIGNE , CHEVALIER DES CHARTRONS , PLAISIR DU ROY LOUIS XIV , LA HERCERIE , CHEVALIER SAINT-GENES , FI. DESOBRY , MARQUIS DE GAIVENANT , LA HERCERIE , MARQUIS DE BRUSANE


Monsieur Philippe GERBAUD - Domaine de la Lagune, 33340 SAINT-GERMAIN-D'ESTUEIL - France


LE CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

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