MARQUIS DE BRUSANE
Présentation de la marque MARQUIS DE BRUSANE
Déposée le 22 décembre 1989 par monsieur Philippe GERBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS DE BRUSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MARQUIS DE BRUSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE BRUSANE est expirée depuis le 22 décembre 1999.
Philippe GERBAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22