Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE BRUSANE
Monsieur Philippe GERBAUD, Domaine de la Lagune, 33340 SAINT-GERMAIN-D'ESTEUIL.

Numéro de dépôt :
1155587
Date de dépôt :
21/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MARQUIS DE BRUSANE

Déposée le 21 novembre 1980 par monsieur Philippe GERBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS DE BRUSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Philippe GERBAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque MARQUIS DE BRUSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MARQUIS DE BRUSANE est expirée depuis le 21 novembre 1990.

Philippe GERBAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER SAINT-GENES , PICVIGNE , CHEVALIER DES CHARTRONS , PLAISIR DU ROY LOUIS XIV , LA HERCERIE , CHEVALIER SAINT-GENES , PICVIGNE , FI. DESOBRY , MARQUIS DE GAIVENANT , LA HERCERIE


Monsieur Philippe GERBAUD, Domaine de la Lagune, 33340 SAINT-GERMAIN-D'ESTEUIL. - France


RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17

Vins.