Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIER SAINT-GENES
Monsieur Philippe GERBAUD, Domaine de la Lagune, 33340 SAINT-GERMAIN-D'ESTEUIL.

Numéro de dépôt :
1155588
Date de dépôt :
21/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CHEVALIER SAINT-GENES

Déposée le 21 novembre 1980 par monsieur Philippe GERBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVALIER SAINT-GENES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Philippe GERBAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque CHEVALIER SAINT-GENES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHEVALIER SAINT-GENES est expirée depuis le 21 novembre 1990.

Philippe GERBAUD a également déposé les autres marques suivantes : PICVIGNE , CHEVALIER DES CHARTRONS , PLAISIR DU ROY LOUIS XIV , LA HERCERIE , CHEVALIER SAINT-GENES , PICVIGNE , FI. DESOBRY , MARQUIS DE GAIVENANT , LA HERCERIE , MARQUIS DE BRUSANE


Monsieur Philippe GERBAUD, Domaine de la Lagune, 33340 SAINT-GERMAIN-D'ESTEUIL. - France


RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17

Vins.