CHEVALIER DES CHARTRONS
Présentation de la marque CHEVALIER DES CHARTRONS
Déposée le 22 décembre 1989 par monsieur Philippe GERBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVALIER DES CHARTRONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHEVALIER DES CHARTRONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER DES CHARTRONS est expirée depuis le 22 décembre 1999.
Philippe GERBAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22